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Flash Infos N° 40
Flash Infos N° 40
jeudi 26 janvier 2017
Concernant le décret d’application de l’art.102 de la loi travail
Contacts, qui sommes-nous ?
Qui sommes nous ?
Contacts :
Présentation du
SNPST
Doctrine statuts et réglement intérieur
Historique du syndicat publié dans la revue N° 168 de juin 1996
Bilans comptables
Adhérer
Bulletin d’adhésion
Cotisations 2021
Actions syndicales
Informations diverses
A l’attention du P
r
Frimat
Appel à soutien des Drs Huez et Berneron
Communication au Congrès de Paris - Gérard Lucas
Congrès 2019 Paris le 15/16 novembre
Congrès du
SNPST
du 22 novembre
Développement Professionnel Continu
Dossier pétition
Etats généraux de la santé 16 et 17 mars 2016
GESTION
DE
LA
PENURIE
DE
MEDECINS
DU
TRAVAIL
Groupe de travail «
aptitude
»
JEAN
-
MICHEL
STERDYNIAK
«
La santé des salariés n’est pas une contrainte administrative
»
La réforme et le dialogue social
La suppression de la visite médicale d’embauche et son remplacement par une visite d’information et de prévention, est-elle une bonne solution pour décongestionner la médecine du travail
?
Le forfait jours et les astreintes portent-il atteinte à la santé des salariés concernés
?
Lettre à la Ministre de la Santé concernant les
C2RMP
Lettre aux députés et sénateurs sur la proposition de loi Lecocq-Grandjean
Pétition : Pas d’ordonnances pour la médecine du travail
Pour ne plus perdre sa vie à la gagner
PROJET
DU
SNPST
SUR
LA
SANTE
AU
TRAVAIL
Quand la
DIRECCTE
joue le rôle du patron
Questions aux candidats à l’élection présidentielle
Rapports moral et contentieux 2015
Régime fiscal des cotisations de prévoyance et de frais de santé
Réunion syndicale Nord du 30 novembre 2015
Contentieux
Article du Monde concernant le service médical de Peugeot
Cellules d’écoute et autopsies psychologiques : Condamnation par l’Ordre des médecins de pratiques portant atteinte au secret médical en santé au travail
Communiqué D
r
Djemil
Contentieux engagés par le
SNPST
concernant la réforme de la médecine du travail …
Convention collective applicable pour les services de santé au travail à compétence professionnelle
?
Devoir d’alerte, information des salariés, secret médical, , plainte de l’employeur à l’Ordre des médecins…
Dossier France-Télécom
ELECTIONS
PROFESSIONNELLES
ET
REPR
É
SENTATIVIT
É :
RAPPEL
DES
REGLES
Histoire d’indépendance… ou combien coûte le licenciement irrégulier d’un
IPRP
?
Interview de Mr Thierry
RODIER
, Direction du Risque Médical et de la Protection Juridique du Sou Médical
Le licenciement du D
r
Kryvenac est refusé par l’inspection du travail
Le
SNPST
gagne contre la
SNCF
sur l’aptitude sécuritaire
Le
SNPST
intervient en justice aux côtés des professionnels de santé au travail : Soutien à un
IPRP
et à une Infirmière
LETTRE
OUVERTE
AU
CNO
Licenciement d’un ergonome par un service de santé au travail : La Cour d’appel de Pau juge le licenciement sans cause réelle et sérieuse
Médecine de prévention dans la fonction publique confiée à un organisme privé…Des règles incontournables
?
Médecine de prévention dans la fonction publique confiée à un organisme privé…Suite…
Plaintes d’employeurs à l’Ordre des médecins contre des médecins du travail…
Plaintes d’employeurs à l’Ordre des médecins contre des médecins du travail…
Prescriptions par le
MT
de dépistage de substances psychoactives
Réforme de la démocratie sociale : ce qui change...
Responsabilité civile professionnelle : Réponses du Sou Médical
Section syndicale : mode d’emploi et jurisprudences récentes
Section syndicale : mode d’emploi et jurisprudences récentes
Soutien au D
r
Zylberberg
Communiqués de presse
Choc de destruction de la médecine du travail
Communiqué de presse Rapport Lecocq 22/11/2018
Communiqué de presse sur l’attractivité
Communiqué de presse sur le procès
FRANCE
-
TELECOM
Communiqué de soutien au D
r
Huez
CP
du 14 mai 2020 : secret médical et arret de travail
CP
du 18 mars 2020 concernant les «
instructions
» sur le COvid19
CP
du 2 avril 2020
CP
du 23 février 2016 concernant une plainte au
CO
des médecins
CP
du 7 mars 2016
CP
sur le confinement
La «
proposition de loi relative à l’organisation
Le Conseil d’Etat suspend le décret ministériel
Les arrêts de travail : la double peine - 22/11/2011
mars 2019
CP
lettre précadrage
mesures de «
simplification
» des obligations des employeurs en matière de médecine du travail
Situation très préoccupante au service de santé au travail de Chaumont (Haute Marne)
Soutien du
SNPST
aux médecins du travail condamnés
2021-01-11 Communiqué du
SNPST
sur la proposition Lecocq
Lettre périodique
Flash Infos N° 40
lettre de février 2015
lettre de juillet 2015
lettre de juin 2015
lettre périodique du 14 mars 2016
Lettre périodique janvier 2016
Contributions
Deux dossiers dans les
SST
Dossier Aptitude mars 2000
Présentation au Congrès de Marseille
Fiches pratiques
Comment negocier un accord collectif
Formation syndicale du 19 mars 2021 sur le télétravail
Formation syndicale ouverte aux adhérents
Kit d’urgence en cas de coup de force de la direction du
SST
Représentation du personnel et action syndicale
Anciens Editoriaux
Amiante non lieu général
Approche médicalisée de la santé au travail
Edito du 18/09/2012
edito du 20/12/2012
Editorial de 2013 signature de la
CCN
Editorial du 1
er
septembre 2019
Editorial du service contentieux 2013
La proposition de loi Lecocq (11 janvier 2021)
Procès
FRANCE
-
TELECOM
Espace métiers
Infirmiers
Activité santé travail/ décembre 2005
Cadre réglementaire
Cahier de revendications du
SNPST
Circulaire Hoeix du 25 juin 1975
Communication au congrès de Lyon
Courrier reçu d’un groupe d’infirmières non syndiquées
De l’infirmier du travail à l’infirmier spécialisé en santé au travail
Diplôme d’Etat d’infirmier Référentiel d’activités
Indépendance professionnelle des
IST
La coopération entre professionnels de santé
la coopération médecin et infirmier en santé au travail et le
DPC
Le secret professionnel
Les infirmiers sont assimilés «
cadres
» par l’
AGIRC
Livre blanc
PARCOURS
INFIRMIER
(E)S
EN
SANTE
AU
TRAVAIL
Pétition infirmiers : alerte rouge
Questionnaire infirmier
reponse ministere du travail sur rôle infirmier en entreprise decembre 2013
2021-04-28 Actusoins les infirmiers de santé doivent tous bénéficier d’une formation identique
IPRP
IPRP
La médecine du travail sous le choc de simplification
Indépendance professionnelle des
IPRP
Branches d’activités
Services interentreprises
Accords concernant la convention collective nationale
Accords de branches
Accord cadre 35h
Accord de branche du 21-06-2017 relatif à l’insertion professionnelle et au maintien dans l’emploi des travailleurs handicapés
Accord de méthode
Accord de salaires du 19 février 2013
Accord du 26 juin 2013 portant sur la révision partielle de la
CCN
des
SSTI
accord du 27 fevrier 2020 sur les remunerations
Accord intitulé
CCN
Accord portant sur les rémunérations minimales annuelles garanties en 2014
avenant n°1 du 27 février 2014 qui détermine le classement des collaborateurs médecins
Convention collective nationale des services de santé au travail interentreprises
Indemnisation des frais de deplacement et des frais de repas en 2014
Indemnisation repas et frais de déplacements 2013
Insertion et maintien des seniors
2021-03-25 Indemnisation des frais de déplacement et des frais de repas au 1
er
mars 2021
Accord relatif à la formation professionnelle et au développement des compétences et des qualifications du 21 janvier 2021
Arrêt de la cour de cassation du 7 janvier 2015
Chiffres clé du rapport
CISME
2015
Communiqués de l’intersyndicale
SSTI
Compte rendu des négociations paritaires nationales de branche janvier 2014
Courrier au
DGT
Courrier du
CNO
sur le secret médical
Guide de lecture du
SNPST
La formation des médecins collaborateurs
Le
CISME
contraint aux négociations
Le
SNPST
dit
NON
aux tickets psy
!
Menaces sur la convention collective
note
DGT
2 juin 2014 Conditions d’exercice des collaborateurs médecins au sein des
SST
PROJET
2018 du
SNPST
Statut des collaborateurs médecins
2019-09-25 Accords portant révision de l’annexe
II
de la
CCN
2019-09-25 Accords portant révision des articles 6-1, 27 et 28 de la
CCN
Fonctions publiques
cadre réglementaire
Décret no 2015-161 du 11 février 2015
Décret du 28 juin 2011
Décret du 28 mai 1982
Rapport sur la médecine de prévention dans les trois fonctions publiques
Services autonomes
Médecin du travail de site
?
LES JST et les REVUES
Les JST
Les
JST
MEDECINE & TRAVAIL
Les premiers numéros
Les années 1970
Les années 1980
Médecine et Travail de 1990 à 2001
La revue du
JST
2008-2015
Législation
Contrats types médecins
Contrat type Médecin du travail dans un
SST
Contrat type Médecin du travail en service autonome
Textes de loi
Jurisprudences de la Cour de Cassation
Le refus d’adapter le poste de travail peut constituer un harcèlement moral
Loi El-Khomri
Comparatif nouvelle loi avec l’ancienne
Décrets d’application
Lettre aux parlementaires
Nouveau projet de loi El Khomri sur le code du travail
Retour de parlementaires
Veille juridique
Décret 2014-798 du 11 juillet 2014 portant diverses dispositions relatives à la médecine du travail
Décret n° 2014-799 du 11 juillet 2014 portant diverses dispositions relatives à l’organisation de la médecine du travail
J.O du 13 Avril 2017
Loi du 17 aout 2015 relative au dialogue social et à l’emploi
Nouveau
DGT
Rapport Badinter : Définir les principes essentiels du droit de travail
Conseil de l’Ordre des médecins
Dossier médical en Santé Travail
Le Conseil national de l’Ordre des médecins s’inquiète des conséquences du projet de loi «
El Khomri
» sur le rôle de la médecine du travail
Les écrits du médecin du travail et la déontologie médicale
Recommandations sur les dispositifs de prise en charge des risques psychosociaux
Loi de réforme de la médecine du travail du 20/07/2011
Annonces
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Archives
Nous avons lu
Editions législatives
HSE
:
Les partenaires...
Journal l’Humanité
Le Quotidien du Médecin
Les médecins du travail vent debout contre la réforme du code du travail
Liaisons sociales quotidien
Micmac dans un service de santé au travail
Ne plus devoir choisir entre santé et travail
Rapport de la commission d’enquête de l’assemblée nationale du 19/07/2018/
Souffrance au travail : oubliez le psychologue
!
Video de présentation de la médecine du travail
ANIMT
2019
20 minutes
Hommages
Décès d’André
CAUSSE
Décès d’Edmond Ravier
Décès de Claude Saint-Upéry
Décès de Jean-Claude Guiraud
Disparition de notre confrère le D
r
François
MOLLAT
Disparition du D
r
Françoise
DEMOGEOT
D
r
Claude
TRELA
Appel Intersyndical pour la journée du 9 avril
Article du Canard Enchaîné du 25-05-2016
Article du
JST
N°53
censure, par le ministère de l’agriculture, sur un appel à projet concernant une recherche sur les Lymphomes en milieu agricole dans le Vaucluse
Collectif des médecins du travail de Bourg en Bresse : Rapport 2015
Colloque e-pairs du 20 mai 2016
Colloque E-pairs du 5 juin 2015
Communication de l’
ANIMT
communiqué de l’association Henri Pézerat
Communiqué des internes
création d’une Coordination des associations de victimes de l’amiante et des maladies professionnelles
Décision de la
CA
de Paris en reconnaissance de
MP
La science asservie d’Annie Thébaud-Mony
Le projet de restructuration de l’inspection...
Lettre d’information n°2016 / 01 de Ciné Travail
Lettre ouverte au président du
CNO
Médecine du travail et aptitude à la conduite
Meeting du 12 février 2015
Pour ne plus perdre sa vie à la gagner
!
Rapport 2014 du collectif des médecins de Bourg en Bresse
Rapport du groupe de travail «
Aptitude et médecine du travail
»
Rapports
IGAS
Séminaire Ethique/Santé/Travail/Société
Soutien au D
r
Berneron
SOUTIEN
AUX
OUVRIERES
ET
OUVRIERS
D’
AMISOL
6 èmes Journées d’études en Santé-Travail pour les équipes pluridisciplinaires
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