Services interentreprises


Articles publiés dans cette rubrique

mardi 20 mars 2018

Courrier du CNO sur le secret médical

La nouvelle rédaction de l’article L 4627-7 du code du travail suscite de très nombreuses interrogations et inquiétudes. Le Secrétaire Général avait (...)

vendredi 23 février 2018

POUR UNE NOUVELLE PREVENTION EN SANTE AU TRAVAIL

POUR UNE NOUVELLE PREVENTION EN SANTE AU TRAVAIL

mardi 19 janvier 2016

Chiffres clé du rapport CISME 2015

Rapport de branche année 2013
Chiffres clés sur la période 2013-2014

lundi 18 janvier 2016

Le CISME contraint aux négociations

Le CISME contraint aux négociations
On se souvient qu’en juin 2015, la délégation patronale avait posé un ultimatum aux organisations syndicales, (...)

vendredi 26 juin 2015

Communiqués de l’intersyndicale SSTI

Communiqué de l’intersyndicale
Lettre au Ministre du travail

mercredi 29 avril 2015

Arrêt de la cour de cassation du 7 janvier 2015

A PROPOS DE L’ARRET DE LA COUR DE CASSATION DU 7 JANVIER 2015
Cet arrêt de la cour de cassation (13-17602 du 7 janvier 2015) me semble le premier à (...)

lundi 16 juin 2014

Statut des collaborateurs médecins

Fiche statut de collaborateur médecin par Jean-Michel Domergue, membre du bureau national

vendredi 13 juin 2014

Guide de lecture du SNPST

L’objet de ce guide est de clarifier certaines positions et de donner des arguments pour répondre aux directions des services qui auraient des (...)

lundi 3 février 2014

Compte rendu des négociations paritaires nationales de branche janvier 2014

Une réunion intersyndicale s’est déroulée le 28 janvier 2014, suivie des négociations paritaires nationales de branche les 29 et 30 janvier 2014. Elles (...)