note DGT 2 juin 2014 Conditions d’exercice des collaborateurs médecins au sein des SST
mardi 8 juillet 2014
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- Qui sommes nous ?
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Actions syndicales
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Services interentreprises
- Arrêt de la cour de cassation du 7 janvier 2015
- Chiffres clé du rapport CISME 2015
- Communiqués de l’intersyndicale SSTI
- Compte rendu des négociations paritaires nationales de branche janvier 2014
- Courrier au DGT
- Courrier du CNO sur le secret médical
- Guide de lecture du SNPST
- La formation des médecins collaborateurs
- Le CISME contraint aux négociations
- Le SNPST dit NON aux tickets psy !
- Menaces sur la convention collective
- note DGT 2 juin 2014 Conditions d’exercice des collaborateurs médecins au sein des SST
- PROJET 2018 du SNPST
- Statut des collaborateurs médecins
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Informations diverses
- A l’attention du Pr Frimat
- Appel à soutien des Drs Huez et Berneron
- Communication au Congrès de Paris - Gérard Lucas
- Congrès du SNPST du 22 novembre
- Développement Professionnel Continu
- Dossier pétition
- Etats généraux de la santé 16 et 17 mars 2016
- GESTION DE LA PENURIE DE MEDECINS DU TRAVAIL
- Groupe de travail « aptitude »
- JEAN-MICHEL STERDYNIAK « La santé des salariés n’est pas une contrainte administrative »
- La réforme et le dialogue social
- La suppression de la visite médicale d’embauche et son remplacement par une visite d’information et de prévention, est-elle une bonne solution pour décongestionner la médecine du travail ?
- Le forfait jours et les astreintes portent-il atteinte à la santé des salariés concernés ?
- Lettre à la Ministre de la Santé concernant les C2RMP
- Pétition : Pas d’ordonnances pour la médecine du travail
- Pour ne plus perdre sa vie à la gagner
- PROJET DU SNPST SUR LA SANTE AU TRAVAIL
- Quand la DIRECCTE joue le rôle du patron
- Questions aux candidats à l’élection présidentielle
- Rapports moral et contentieux 2015
- Régime fiscal des cotisations de prévoyance et de frais de santé
- Réunion syndicale Nord du 30 novembre 2015
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Contentieux
- Article du Monde concernant le service médical de Peugeot
- Cellules d’écoute et autopsies psychologiques : Condamnation par l’Ordre des médecins de pratiques portant atteinte au secret médical en santé au travail
- Communiqué Dr Djemil
- Contentieux engagés par le SNPST concernant la réforme de la médecine du travail …
- Convention collective applicable pour les services de santé au travail à compétence professionnelle ?
- Devoir d’alerte, information des salariés, secret médical, , plainte de l’employeur à l’Ordre des médecins…
- Dossier France-Télécom
- ELECTIONS PROFESSIONNELLES ET REPRÉSENTATIVITÉ : RAPPEL DES REGLES
- Histoire d’indépendance… ou combien coûte le licenciement irrégulier d’un IPRP ?
- Interview de Mr Thierry RODIER, Direction du Risque Médical et de la Protection Juridique du Sou Médical
- Le licenciement du Dr Kryvenac est refusé par l’inspection du travail
- Le SNPST gagne contre la SNCF sur l’aptitude sécuritaire
- Le SNPST intervient en justice aux côtés des professionnels de santé au travail : Soutien à un IPRP et à une Infirmière
- LETTRE OUVERTE AU CNO
- Licenciement d’un ergonome par un service de santé au travail : La Cour d’appel de Pau juge le licenciement sans cause réelle et sérieuse
- Médecine de prévention dans la fonction publique confiée à un organisme privé…Des règles incontournables ?
- Médecine de prévention dans la fonction publique confiée à un organisme privé…Suite…
- Plaintes d’employeurs à l’Ordre des médecins contre des médecins du travail…
- Plaintes d’employeurs à l’Ordre des médecins contre des médecins du travail…
- Prescriptions par le MT de dépistage de substances psychoactives
- Réforme de la démocratie sociale : ce qui change...
- Responsabilité civile professionnelle : Réponses du Sou Médical
- Section syndicale : mode d’emploi et jurisprudences récentes
- Section syndicale : mode d’emploi et jurisprudences récentes
- Soutien au Dr Zylberberg
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Communiqués de presse
- Choc de destruction de la médecine du travail
- Communiqué de presse Rapport Lecocq 22/11/2018
- Communiqué de presse sur l’attractivité
- Communiqué de presse sur le procès FRANCE-TELECOM
- Communiqué de soutien au Dr Huez
- CP du 23 février 2016 concernant une plainte au CO des médecins
- CP du 7 mars 2016
- La « proposition de loi relative à l’organisation
- Les arrêts de travail : la double peine - 22/11/2011
- mars 2019 CP lettre précadrage
- mesures de « simplification » des obligations des employeurs en matière de médecine du travail
- Situation très préoccupante au service de santé au travail de Chaumont (Haute Marne)
- Soutien du SNPST aux médecins du travail condamnés
- Publications
- Lettre périodique
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- Fiches pratiques
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Services interentreprises
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Branches d’activités
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Services interentreprises
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Infirmiers
- Activité santé travail/ décembre 2005
- Cadre réglementaire
- Cahier de revendications du SNPST
- Circulaire Hoeix du 25 juin 1975
- Communication au congrès de Lyon
- Courrier reçu d’un groupe d’infirmières non syndiquées
- Diplôme d’Etat d’infirmier Référentiel d’activités
- Indépendance professionnelle des IST
- la coopération médecin et infirmier en santé au travail et le DPC
- Les infirmiers sont assimilés « cadres » par l’AGIRC
- PARCOURS INFIRMIER(E)S EN SANTE AU TRAVAIL
- Questionnaire infirmier
- reponse ministere du travail sur rôle infirmier en entreprise decembre 2013
- IPRP
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Infirmiers
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Législation
- Contrats types médecins
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Accords de branches
- Accord cadre 35h
- Accord de branche du 21-06-2017 relatif à l’insertion professionnelle et au maintien dans l’emploi des travailleurs handicapés
- Accord de méthode
- Accord de salaires du 19 février 2013
- Accord du 26 juin 2013 portant sur la révision partielle de la CCN des SSTI
- Accord intitulé CCN
- Accord portant sur les rémunérations minimales annuelles garanties en 2014
- avenant n°1 du 27 février 2014 qui détermine le classement des collaborateurs médecins
- Convention collective nationale des services de santé au travail interentreprises
- Indemnisation des frais de deplacement et des frais de repas en 2014
- Indemnisation repas et frais de déplacements 2013
- Insertion et maintien des seniors
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Textes de loi
- Jurisprudences de la Cour de Cassation
- Loi El-Khomri
- Décret 2014-798 du 11 juillet 2014 portant diverses dispositions relatives à la médecine du travail
- Décret n° 2014-799 du 11 juillet 2014 portant diverses dispositions relatives à l’organisation de la médecine du travail
- J.O du 13 Avril 2017
- Loi du 17 aout 2015 relative au dialogue social et à l’emploi
- Nouveau DGT
- Rapport Badinter : Définir les principes essentiels du droit de travail
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Conseil de l’Ordre des médecins
- Dossier médical en Santé Travail
- Le Conseil national de l’Ordre des médecins s’inquiète des conséquences du projet de loi « El Khomri » sur le rôle de la médecine du travail
- Les écrits du médecin du travail et la déontologie médicale
- Recommandations sur les dispositifs de prise en charge des risques psychosociaux
- Loi de réforme de la médecine du travail du 20/07/2011
- Annonces
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Documents reçus
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Nous avons lu
- Editions législatives HSE :
Les partenaires... - Journal l’Humanité
- Le Quotidien du Médecin
- Les médecins du travail vent debout contre la réforme du code du travail
- Liaisons sociales quotidien
- Ne plus devoir choisir entre santé et travail
- Rapport de la commission d’enquête de l’assemblée nationale du 19/07/2018/
- Souffrance au travail : oubliez le psychologue !
- 20 minutes
- Editions législatives HSE :
- Appel Intersyndical pour la journée du 9 avril
- Article du Canard Enchaîné du 25-05-2016
- Article du JST N°53
- censure, par le ministère de l’agriculture, sur un appel à projet concernant une recherche sur les Lymphomes en milieu agricole dans le Vaucluse
- Collectif des médecins du travail de Bourg en Bresse : Rapport 2015
- Colloque e-pairs du 20 mai 2016
- Colloque E-pairs du 5 juin 2015
- Communication de l’ANIMT
- communiqué de l’association Henri Pézerat
- Communiqué des internes
- création d’une Coordination des associations de victimes de l’amiante et des maladies professionnelles
- Décision de la CA de Paris en reconnaissance de MP
- La science asservie d’Annie Thébaud-Mony
- Le projet de restructuration de l’inspection...
- Lettre d’information n°2016 / 01 de Ciné Travail
- Lettre ouverte au président du CNO
- Médecine du travail et aptitude à la conduite
- Meeting du 12 février 2015
- Pour ne plus perdre sa vie à la gagner !
- Rapport 2014 du collectif des médecins de Bourg en Bresse
- Rapport du groupe de travail « Aptitude et médecine du travail »
- Rapports IGAS
- Séminaire Ethique/Santé/Travail/Société
- Soutien au Dr Berneron
- SOUTIEN AUX OUVRIERES ET OUVRIERS D’AMISOL
- 6 èmes Journées d’études en Santé-Travail pour les équipes pluridisciplinaires
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